Politique de protection des données & cookies

L’importance de la transparence dans les traitements de données personnelles par MA2T

Sur le site www.ma2t.com, MA2T met en œuvre des traitements de données à caractère personnel en tant que responsable du traitement. L’identité et les coordonnées de MA2T sont précisées à la rubrique « mentions légales » dudit site internet.

MA2T a édité cette politique de protection des Données Personnelles pour que vous puissiez avoir une connaissance détaillée des traitements de vos données et des engagements pris par MA2T en tant que Responsable de traitement.

MA2T respecte et maintient une politique stricte de protection des données afin que vous puissiez naviguer sur le Site et souscrire aux services proposés en ayant l’assurance que les données ne sont pas utilisées à d’autres fins que celles qui auront été portées à votre connaissance.

La présente politique de protection des données personnelles a donc notamment pour objectif de vous informer sur la manière dont ces données sont traitées par MA2T et sur l’étendue de vos droits.

Elle pourra être amenée à évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire applicable.

Terminologie

Clients : Toute personne physique ou morale procédant à la commande et ou l’achat d’un Service proposé par MA2T

Compte : l’espace personnel créé par l’Utilisateur dans le but de gérer les préférences relatives aux Services qu’il utilise.

Information(s) : l'ensemble des œuvres, informations et publications (articles, photos, vidéos, marques...) accessibles via le Site.

Partenaires : les sociétés tierces à MA2T avec lesquelles MA2T entretient des relations contractuelles.

Service(s) : Tous services fournis aux Clients par MA2T dans le cadre de l’exécution du contrat.

Site : l’ensemble des pages web éditées par MA2T, accessibles à l’adresse URL « http://www.ma2t.com/ » et ses répertoires associés, via lesquels sont accessibles les Services et les Informations.

Utilisateur(s) : toute personne physique ayant créé un Compte et procédant à l'accès, la consultation et/ou l'utilisation des Informations et/ou des Services du Site, quel que soit le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion au Site.

2. Les principes appliqués par MA2T

Lorsqu’elle collecte et exploite des données personnelles, MA2T s’attache au respect des principes suivants.

2.1 Des données utilisées de manière légitime et proportionnée

Chaque fois qu’elle collecte des données MA2T s’assure que celles-ci le sont à des fins déterminées, légitimes et explicites.

MA2T interdit alors toute revente des données de même que toute utilisation à des fins commerciales ultérieure et incompatible avec les finalités initiales pour lesquelles elles ont été collectées.

2.2 Des traitements transparents

Les données personnelles ne sont jamais collectées sans une information préalable.

MA2T s’attache à ce que toutes les personnes concernées sachent de manière claire et transparente de quelle manières et à quelle fin les données sont traitées ; MA2T veille à ce qu’aucune collecte ne soit effectuée à l’insu des personnes concernées et sans qu’elles en soient informées.

2.3 Une collecte précise et réduite au strict nécessaire

MA2T s’attache à minimiser les données demandées afin de s’assurer qu’aucune donnée non nécessaire ne soit collectée.

Cette démarche est réalisée dès la conception des moyens de collecte afin de faciliter la sécurisation des données et leur exactitude.

2.4 Des principes de protection des données intégrés dès la collecte des données

MA2T a mis en place des procédures internes permettant de s’assurer que chaque traitement de données puisse être réalisé en sécurité et dans le respect des principes de protection des données.

A ce titre, par exemple, MA2T procède à de la pseudonymisation et à des techniques de chiffrement des données personnelles dès que cela est possible ou nécessaire.

3. Description des traitements des données

3.1 Bases légales et finalités des traitements

Tous les traitements mis en œuvre par MA2T disposent d’une base légale qui peut être selon les cas : l’exécution contractuelle, le consentement, ses obligations légales et réglementaires, son intérêt légitime.

Les finalités associées à chaque base légale sont listées ci-dessous :

Les mesures précontractuelles ou l’exécution contractuelle :
Le consentement :
Le respect des obligations légales et réglementaires :
L’intérêt légitime :

Si MA2T est amenée à traiter vos données pour des finalités autres que celles listées dans le paragraphe ci-avant, toutes démarches complémentaires éventuellement nécessaires à l’information des personnes concernées sera effectuée.

3.2 Collecte de données

MA2T collecte différentes données à caractère personnel vous concernant.

Lors de la création d’un compte en ligne, du remplissage d’un formulaire de contact ou lorsqu’une commande est effectuées sur le Site, MA2T collecte directement des données telles que le prénom, nom, date de naissance, adresse email, coordonnées postales, coordonnées bancaires, réclamations, historique de commandes etc. ;
Lorsque des Cookie ou traceurs sont déposés lors de la navigation sur le Site, MA2T collecte indirectement des données telles que par exemple les données de connexion, de navigation, adresse IP, préférences et centres d’intérêts, etc

Certaines données traitées par MA2T sont collectées de manière indirecte à partir des sources suivantes :

des tiers, tels que des organismes de prévention de la fraude ou des fournisseurs de données ;

3.3 Quelles sont les personnes concernées par la collecte des données

Les personnes concernées par les traitements que réalise MA2T sont :

Les clients et prospects de MA2T ;
Tout utilisateur du site www.ma2t.com.

3.4 Destinataires des données

Les Données collectées sont exclusivement destinées à MA2T. Toutefois, pour atteindre les finalités décrites ci-dessus et dans les limites nécessaires à la poursuite de ces finalités, les données collectées par MA2T peuvent être transmises à tout ou partie des destinataires suivants :

les services internes de MA2T habilités pour gérer notre relation avec vous (toutes les personnes en charge de la passation, de la gestion et de l’exécution des contrats notamment) ;
les personnes chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client, les réclamations, la prospection, les services administratifs, les services informatiques ainsi que leurs responsables hiérarchiques ;
les partenaires du site pour les besoins de l’exécution des services ;
nos prestataires et sous-traitants (notamment les prestataires informatiques, prestataires intervenant comme tiers sécurisé) ;
les avocats, auxiliaires de justice et officiers ministériels, les autorités administratives ou judiciaires saisies d’un litige le cas échéant, dans le cadre du respect des obligations légales incombant à MA2T ou pour permettre à MA2T d’assurer la défense de ses droits et intérêts ;
les services chargés du contrôle tels que les commissaires aux comptes et les auditeurs ainsi que les services chargés du contrôle interne.

3.5 Durées de conservation des données

MA2T conserve les données à caractère personnel qu’elle collecte uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités du traitement et en accord avec la législation applicable.

Les données collectées par MA2T seront, ainsi, conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites ci-dessus, augmentée du délai de la prescription légale.

Plus précisément, nous organisons notre politique de conservation des données de la manière suivante :

Finalités	Durée de conservation
La gestion des commandes passées sur le site Internet www.ma2t.com, ainsi que leur finalisation	Les données sont conservées pendant trois (3) ans à partir du dernier contact entrant c’est-à-dire si au bout d’une période de trois (3) ans il n’y a : aucune connexion ou modification de l'espace personnel du client; aucune transaction (online et offline).
La gestion de la relation Client et Utilisateurs du site Internet www.ma2t.com	Les données sont conservées pendant un (1) ans à partir du dernier contact entrant c’est-à-dire si au bout d’une période de un (1) ans il n’y a : aucune connexion ou modification à l'espace personnel depuis 1 ans ; aucune transaction (online et offline) depuis 1 an.
La gestion des réclamations	Toute la durée de la relation contractuelle.
La prévention et la lutte contre la fraude, en ce incluant également la gestion des conséquences de cette fraude.	Les données sont susceptibles d’être conservées jusqu’à douze (12) mois à compter de l'émission des alertes avant d’être qualifiées. Les alertes qualifiées de non pertinentes ou non qualifiées à l’issue du délai de douze (12) mois sont supprimées. Les alertes qualifiées sont conservées pour une durée maximale de cinq (5) ans à compter de la clôture du dossier de fraude. Pour les personnes inscrites sur une liste des fraudeurs avérés, les données les concernant sont supprimées passé le délai de cinq (5) ans à compter de la date d'inscription sur cette liste. Si une procédure judiciaire a été engagée, les données sont conservées jusqu'au terme de la procédure judiciaire, augmentée de la durée d’acquisition des prescriptions légales. Le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans à compter de la fin du contrat.
L’établissement de tout moyen de preuve nécessaire à la défense des droits de MA2T	Toute la durée de la relation contractuelle en cas de résiliation ou pendant une période de trois (3) ans à compter du dernier contact entrant.
La réalisation de statistiques et analyses pour améliorer nos produits et services.	Les données sont conservées pendant un (1) ans à partir du dernier contact entrant.
La gestion des cookies non soumis à consentement.	La durée de conservation des données ne saurait excéder treize (13) mois.
La conservation des traces informatiques pour détecter de manière préventive les incidents de sécurité	Les traces informatiques sont conservées pendant treize (13) mois.
L’envoi de communications portant sur des promotions et des offres personnalisées ou non, par voie électronique.	Les données sont conservées pendant deux (2) ans à partir du dernier contact entrant c’est-à-dire si au bout d’une période de deux (2) ans il n’y a : aucune connexion ou modification à l'espace personnel aucune transaction (online et offline) En cas de résiliation à l’initiative soit de MA2T, soit de l’utilisateur ou du Client, notamment par demande d’effacement de ses données, les données sont conservées toute la durée de la relation contractuelle.
La gestion des cookies soumis à consentement	La durée de conservation des données ne saurait excéder treize (13) mois
La gestion de la comptabilité générale	L’exercice en cours, augmenté de dix (10) ans à compter de la clôture
La gestion des réponses aux demandes officielles d’autorités publiques ou judiciaires habilitées à cet effet	Toute la durée de la relation contractuelle en cas de résiliation ou pendant une période de trois (3) ans à compter du dernier contact entrant
La conservation des factures et autre documents obligatoires relatifs aux transactions conformément à nos obligations	L’exercice en cours, augmenté de dix (10) ans à compter de la clôture
La gestion des demandes d’exercice de droits	Les données sont conservées pendant un (1) an.

3.6 Sécurité de vos données

MA2T a mis en place des mesures techniques et organisationnelles adaptées au degré de sensibilité des données personnelles, en vue d’assurer l’intégrité et à la confidentialité les données et de les protéger contre toute intrusion malveillante, toute perte, altération ou divulgation à des tiers non autorisés.

MA2T effectue régulièrement des audits afin de vérifier la bonne application opérationnelle des règles relatives à la sécurité des données.

Ainsi, elle s’engage à prendre les mesures de sécurité physiques, techniques et organisationnelles nécessaires pour :

protéger ses activités ;
préserver la sécurité des données personnelles des utilisateurs du site www.ma2t.com et des Clients, contre tout accès, modification, déformation, divulgation, destruction ou accès non autorisés des données personnelles qu’elle détient.

Néanmoins, la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles reposent sur les bonnes pratiques de chacun, ainsi vous êtes invité à rester vigilant sur la question.

Conformément à ses engagements, MA2T choisit ses sous-traitants et prestataires avec soin et leur impose :

un niveau de protection des données personnelles équivalent aux siens ;
une utilisation des données personnelles ou des informations uniquement pour assurer la gestion des services qu’ils doivent fournir ;
un respect strict de la législation et de la réglementation applicable en matière de confidentialité et de données personnelles ;
la mise en œuvre de toutes les mesures adéquates pour assurer la protection des données personnelles qu’ils peuvent être amenés à traiter ;
la définition des mesures techniques, organisationnelles nécessaires pour assurer la sécurité.

MA2T conclut avec ses sous-traitants, conformément aux obligations légales, des contrats définissant précisément les conditions et modalités de traitement des données personnelles.

3.7 Transfert de données en dehors de l’Union européenne

Les différentes catégories de données collectées et traitées dans le cadre du site www.ma2t.com ainsi que lors du passage de Commande peuvent être transmises à des sociétés prestataires situées dans des pays hors Union européenne tels que les Etats-Unis.

Ces transferts de données sont encadrés par une convention de flux transfrontières établie conformément aux clauses contractuelles types de responsable du traitement à sous-traitant émises par la Commission européenne et actuellement en vigueur.

4. Vos droits et leurs modalités d’exercice

4.1 Le contenu de vos droits

Vous souhaitez obtenir une copie de vos données ? Vous ne souhaitez plus recevoir de communications sur nos offres ou nos bons plans par e-mail ?

Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) vous permet de bénéficier de droits spécifiques sur les données personnelles que vous nous avez confiées ou qui sont générées par votre activité.

Le droit d’accès : Vous pouvez demander à obtenir une copie de l’intégralité des données que nous détenons vous concernant.
Le droit de rectification : Vous pouvez demander la rectification des données inexactes vous concernant.
Le droit d’opposition : Vous pouvez demander à ne plus recevoir de communications liées à nos offres par email ou à ne plus être conseillé sur des services liés à vos goûts.
Le droit à la portabilité : Vous pouvez demander à récupérer certaines de vos données en vue de les transmettre directement à un autre fournisseur de service de votre choix.
Le droit à la limitation : *Vous pouvez demander à ce que vos données restent stockées dans nos bases de données sans que nous ne puissions les utiliser.
Le droit à l’effacement : *Vous pouvez demander à ce que vos données soient effacées de nos bases de données dans les meilleurs délais.

* Ces droits ne peuvent être exercés que dans des cas spécifiques définis par la réglementation applicable et sous réserve du respect de l’ensemble des obligations légales auxquelles nous sommes tenus.

Au titre du droit d’accès, MA2T pourra vous demander le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire des données à celle qui sera communiquée.

4.2 L’exercice de vos droits

La communication de directives spécifiques post-mortem et l’exercice de vos droits s’effectuent par courrier électronique à l’adresse ou par courrier à l’adresse : 229 RUE SOLFERINO 59000 LILLE, FR

4.3 Le retrait du consentement

Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment, pour les cas où celui-ci vous aurait été demandé.

Pour retirer votre consentement, il suffit de vous rendre dans l’onglet « Newsletter » de votre compte.

Cela vous permettra de modifier et/ou retirer vos consentements concernant la prospection commerciale.

4.4 L’introduction d’une réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (3 place de Fontenoy - TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07 ; tél. : 01 53 73 22 22).

Cookies

MA2T respecte votre vie privée et s’engage à ce que toutes les informations récoltées permettant votre identification soient traitées comme des informations confidentielles.

Lors de l'accès, la consultation et/ou l'utilisation des informations et/ou des services du présent site web, des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » stockés dans votre ordinateur ou périphérique portable. Cette page web permet de comprendre ce qu’est un Cookie, à quoi il sert et comment le paramétrer.

Qu'est-ce qu'un Cookie ?

Un Cookie, autrement appelé témoin de connexion, est un fichier texte déposé dans un espace dédié de votre ordinateur ou périphérique portable lors de la consultation d’un contenu en ligne. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur et lui permet, pendant la durée de sa validité, de reconnaître l’ordinateur ou périphérique portable que vous utilisez à chaque fois que vous accédez à des contenus en ligne concernés par ce Cookie.

Un Cookie ne vous identifie pas personnellement, il identifie uniquement le navigateur web de votre ordinateur ou périphérique portable.

Les Cookies utilisés sur notre site

Les Cookies sont émis par notre site web dans le but de collecter des informations relatives à votre navigation.

Les Cookies mis en place sur notre site sont soit des Cookies techniques, soit des Cookies de mesure d’audience, soit des Cookies Réseaux sociaux.

Conformément à la réglementation en vigueur, les Cookies non essentiels ne sont déposés que si vous donnez votre accord. Ces informations sont communiquées conformément à la réglementation en vigueur, en particulier la directive européenne concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (2002/58/CE), qui prévoit que le stockage, l’obtention et l’accès à des informations sur votre terminal est permis à condition que, vous ayez reçu une information sur les finalités du traitement de ces informations conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (le « RGPD »), et, sous réserve des cookies essentiels, que vous y ayez consenti.

1) Les Cookies techniques

Ces Cookies sont indispensables à l'accès, la consultation et/ou l'utilisation des informations et/ou des services du présent site web. Ils permettent de reconnaître votre navigateur, de signaler votre passage sur une page spécifique de notre site web, d’améliorer votre confort de navigation (adapter la résolution d’affichage, retenir la langue utilisée, mémoriser les mots de passe et informations relatives à un formulaire en ligne…) et de mettre en œuvre des mesures de sécurité.

Ces Cookies techniques ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site web, ses informations et/ou ses services.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour bloquer l’installation de ces Cookies sur votre ordinateur ou périphérique portable, mais certaines fonctionnalités et/ou services du site ne fonctionneront pas normalement.

La durée de vie de ces Cookies n’excède pas 13 mois, conformément à la réglementation en vigueur.

2) Les Cookies de mesure d’audience

Ces Cookies sont émis par MA2T ou par nos prestataires techniques afin de mesurer l’audience de notre site web pour améliorer l’organisation de ce dernier et ses contenus, et détecter les problèmes de navigation pour améliorer son ergonomie.

Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information permettant de vous identifier personnellement.

La durée de vie de ces Cookies n’excède pas 13 mois, conformément à la réglementation en vigueur.

3) Les Cookies Réseaux sociaux

Ces Cookies nous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du site. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », « j’aime », issus de réseaux sociaux « Facebook » ou « Twitter ».

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, lorsque vous l’activez en cliquant dessus mais aussi simplement en naviguant sur notre site web. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

La durée de vie de ces Cookies n’excède pas 13 mois, conformément à la réglementation en vigueur.

Mesures de sécurité prises par MA2T pour assurer la protection des données personnelles

MA2T met en œuvre tout moyen technique conformément aux règles de l'art pour maintenir l'intégrité, la sécurité, la confidentialité des données et notamment empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Contactez nous au +33 (0) 3 68 33 51 00

Politique de protection des données & cookies